Marque enregistrée - Marque en vigueur

la centrale du batiment
Monsieur jean charles rousselle
Monsieur jean charles rousselle

Numéro de dépôt :
4514372
Date de dépôt :
10/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2029
la centrale du batiment de jean charles rousselle

Présentation de la marque la centrale du batiment

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2019 par monsieur jean charles rousselle et monsieur jean charles rousselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la centrale du batiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Les déposants sont monsieur jean charles rousselle domicilié(e) 160 boulevard de la petite vitesse - 72100 - le mans - France et monsieur jean charles rousselle domicilié(e) 160 boulevard de la petite vitesse - 72100 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean charles rousselle domicilié(e) 160 boulevard de la petite vitesse - 72100 - le mans - France.

La marque la centrale du batiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la centrale du batiment arrivera à expiration en date du 10 janvier 2029.

jean charles rousselle a également déposé les autres marques suivantes : prodis environnement , deballage marchand international


Monsieur jean charles rousselle - 160 boulevard de la petite vitesse - 72100 - le mans - France

Monsieur jean charles rousselle - 160 boulevard de la petite vitesse - 72100 - LE MANS - France


Monsieur jean charles rousselle - 160 boulevard de la petite vitesse - 72100 - le mans - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770516 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.